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ÉDITEUR DU SITE
MSA - Michel Subrenat-Auger

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement informatique : MSA
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DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des œuvres présentées sur ce site.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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