MENTIONS LÉGALES


ÉDITEUR DU SITE
MSA - Michel Subrenat-Auger

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement informatique : MSA
Ce site est hébergé sur un espace OVH.com

CONFIDENTIALITÉ - DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, s’adresser à : Michel Subrenat-Auger

RESPONSABILITÉ
Michel Subrenat-Auger n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de MSA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site "MSA MODELISME FERROVIAIRE" de Michel Subrenat-Auger, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par les droits d’auteurs.
La loi attribue la propriété sur une œuvre en premier lieu à son créateur (Art.L/111-1). Elles sont la propriété exclusive de MSA. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur se site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Michel Subrenat-Auger.

DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des œuvres présentées sur ce site.

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

PICTOS ET LOGOS N'APPARTENANT PAS A MSA
Les logos et pictos qui n'appartiennent pas à MSA sont utilisés dans le cadre de ce site uniquement pour illustrer des propos que Michel Subrenat-Auger partage ou pour renvoyer en lien vers leurs propriétaires.


À jour / Actualização :
11/11/2018





Picto-Ecrans-w